Actualités

Evok Collection acquiert le Mas de Chastelas dans le Golfe de Saint-Tropez

Evok Collection acquiert le Mas de Chastelas ...

En partenariat avec la foncière immobilière Zaka Investments, le groupe Evok Collection annonce l’acquisition du Mas de Chastelas, hôtel emblématique des années 80 situé à Gassin (Var), dans le Golfe ...

L’hôtel et sa piscine : Une construction, des travaux (partie II)

L’hôtel et sa piscine : Une construction, des...

DES TRAVAUX, DES GARANTIES SPÉCIFIQUES… Au sein du Code civil, plusieurs dispositions – art. 1147, 1792, 1792-2, 1792-3, 1792-6 – instaurent au bénéfice du client, et donc cocontractant du constructeu...

L’hôtel et sa piscine : Une construction, des travaux (partie I)

L’hôtel et sa piscine : Une construction, des...

Droit de la construction : la « piscine »… un « ouvrage » (Cass. civ. 3e 23 juin 1999, n°97-21694) – la création d’une fosse, la constitution d’une assise de piscine en sous-œuvre, le dallage de béton...

Le permis de construire en hôtellerie : l’incontournable audit juridique

Le permis de construire en hôtellerie : l’inc...

Par David Guillot, avocat associé, DS Avocats Les acteurs du secteur immobilier, qu’ils soient investisseurs, promoteurs ou utilisateurs, opèrent dans un environnement réglementaire très contraint, av...

Faire face à un contrôle de la DGCCRF

Faire face à un contrôle de la DGCCRF

À l’approche des JO, la DGCCRF a décidé de multiplier les contrôles des hôtels tant sur site qu’en ligne. Près de 10 000 établissements, soit plus du double qu’en 2023, vont ainsi être contrôlés par l...

Bail Commercial : chronique de jurisprudence

Bail Commercial : chronique de jurisprudence

• Conclusion du bail : annexes et documents d’accompagnement – Certaines dispositions du Code de l’environnement impactent le processus de conclusion du bail. À cet égard, ses articles L. 125-5 et R. ...

Zoom sur une jurisprudence : Cass. Soc. 13 mars 2024, n°22-10551

Zoom sur une jurisprudence : Cass. Soc. 13 ma...

Rupture conventionnelle homologuée : sa signature dans la foulée de l’entretien… ? UN PROCESSUS « LÉGAL » DE NÉGOCIATION DÉPOURVU DE DÉLAI « LÉGAL » PROPRE À LA NÉGOCIATION • C. Trav. art. L. 1237-11 ...

Clause de non-concurrence du contrat de travail : la contrepartie financière, objet de l’attention du juge

Clause de non-concurrence du contrat de trava...

Pour être valable et produire tous effets juridiques – dont celui de la restriction à l’exercice de telle activité salariée et/ou non salariée postérieurement à la rupture du contrat de travail – le d...

Contrôle urssaf et charte du cotisant : version 2024

Contrôle urssaf et charte du cotisant : versi...

• Contrôle Urssaf : la charte… quid ? – c’est un document écrit qui présente à tous les cotisants – employeurs, personnes physiques et morales, comme professionnels indépendants ne recourant pas à de ...

Restaurant d’hôtel : de nouvelles prescriptions réglementaires, non pas à la carte, mais obligatoirement au « menu »

Restaurant d’hôtel : de nouvelles prescriptio...

• Hygiène : formation obligatoire du personnel – dès lors qu’un établissement met à disposition d’une clientèle des repas complets, il est tenu de compter, au sein de son personnel, au moins une perso...

L’e-réputation hôtelière en jeu

L’e-réputation hôtelière en jeu

Bien gérer les avis en ligne des clients est essentiel pour sa e-réputation et ceci ne s’improvise pas ! Solliciter des spécialistes s’avère pertinent pour construire une puissante image de marque dig...

Optimiser l’aménagement de ses espaces restauration

Optimiser l’aménagement de ses espaces restau...

Avec le service Conception et Aménagement Professionnel Metro, les clients restaurateurs et hôteliers de Metro bénéficient de solutions clés en main adaptées à leurs attentes pour aménager leur cuisin...