Relations fumeurs non fumeurs – L&rsqu...
Selon un sondage réalisé par l’IFOP en juin dernier auprès d’un échantillon de la population française âgée de 18 ans et plus, nos compatriotes se disent satisfaits de la cohabitation des ...
1236 articles dans la catégorie “Reportages”
Armand de Toulouse
© P. GuiffreComme l’atteste la jurisprudence suivante, vous ne disposez que de 5 ans à compter de la réception de votre relevé.Le titulaire d’un compte courant reçoit les relevés de son co...
Les clés du succès
Certaines entreprises familiales se transmettent de génération en génération et la réglementation fiscale a récemment évolué notamment pour favoriser les donations.Si la transmission constitue un souc...
Laurence de Paris
L’exécution de la mise à pied disciplinaire n’est pas différée en cas de maladie du salarié, comme en témoigne la jurisprudence suivante. A la date de prise d’effet de sa mise à pied...
Le Moulin du Château à St-Laurent du Verdon &...
Cyprès, oliviers, pins, chênes … entourent le Moulin du Château.Respectivement directeur d’école privée et institutrice en Suisse, Nicolas et Edith Staempsli ont choisi Saint-Laurent du Ve...
Entre star system et traditions
© JL. Chaix – Ville de Saint-Tropez – DRMalgré une fréquentation toujours élevée, Saint-Tropez a su garder son âme.Et Dieu créa Saint-Tropez. Bijou posé au bord de la Grande Bleue, ce vill...
Vins Fraude sur la qualité
Au moment des vendanges, un viticulteur fait l’acquisition de raisins en provenance de vignobles bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée. Il les fait vinifier dans les chais...
Thierry propriétaire d’hôtel à Montpell...
La Cour de cassation a jugé en mai 2004 que le propriétaire d’un bien n’a pas de droit exclusif sur l’image de ce bien. En revanche, si cette image est utilisée par un tiers et qu&rs...
Le Wanka Tanka à Fabrezan (Aude) – Un ...
Les activités cirque et théâtre démarreront bientôt.Franc Deleigne a choisi Fabrezan, une bourgade audoise de 1 086 habitants, station gallo-romaine située sur la voie romaine dite «voie des Corbières...
Sophie de Saint-Etienne
Le découvert bancaire ne donne pas lieu à confirmation sur une durée déterminée et peut donc être supprimé à tout moment par la volonté de l’une des parties à la convention de compte. Mais comme...
