EQUIPEMENTS FRIGORIFIQUES ET CLIMATIQUES
Pourquoi les fluides frigorigènes sont-ils si contrôlés ?L’utilisation des fluides frigorigènes est de plus en plus réglementée, parce que ces substances nuisent à l’environnement, puisqu&...
699 articles dans la catégorie “Hébergements”
DEBITS DE BOISSONS
Qu’est-ce qui change en la matière ?Une loi du 20 décembre 2007 est venu transformer les règles du jeu.Quoi de neuf en ce qui concerne les transferts ?Dans l’ancien système, pour qu’...
PETITES ENTREPRISES
Qu’est-ce qui caractérise ce régime ?Ce régime se caractérise par les éléments suivants : – une franchise en base de TVA : les entreprises ne facturent pas la TVA et ne la récupèrent pas. ...
ETABLISSEMENTS DE NUIT
Qu’est-ce qui changent pour les billets émis par les discothèques et les établissements de nuit ?L’administration fiscale a souhaité prendre en compte l’arrivée d’un certain no...
IMPÔTS
© P. GuiffreQue se passe t-il pour les locaux à usage mixte ?Si les locaux privés et professionnels sont distincts, seule la valeur locative des pièces à usage professionnel est imposée à la taxe prof...
BAIL
Lorsque le bailleur et le locataire souhaitent renouveler le bail, des démarches s’imposent-elles ?Lorsque le propriétaire des locaux commerciaux et le locataire veulent poursuivre le bail comme...
MOYENS DE PAIEMENT
Le régime d’acceptation des titres restaurants a t-il été modifié ?Oui. Un décret et un arrêté du 12 octobre 2007 sont venus modifier des textes qui dataient de décembre 1967.A qui faut-il s&rsq...
JURIDIQUE/FISCAL
Nous vous avons déjà présenté dans notre Fiche 124, publiée dans le numéro de décembre 2006, la nouvelle réglementation relative à l’interdiction de fumer dans les CHRD. Nous vous apportons ici ...
ENVIRONNEMENT
Quel est l’impact du tri sélectif ?Le tri sélectif permet de réduire de plus de 50 % les déchets produits par un hôtel et donc de diminuer votre taxe d’enlèvement d’ordure. Une tonne...
Dynamisme de l’hôtellerie française
Vue du côté des projets, l’hôtellerie française apparaît optimiste : en poursuivant les mutations engagées durant les dernières années. Soutenue par les sociétés foncières et les fonds d’i...
