Le ministère du Travail vient de diffuser un « Guide de l’épargne salariale » qui actualise et remplace celui de 2005.
Ce guide, indiqué « comme mis à jour de juillet 2014 », est rédigé par les différentes administrations concernées (direction générale du Travail, direction de la Sécurité sociale, direction générale du Trésor et direction de la Législation fiscale), lesquelles ont intégré l’ensemble des modifications législatives et réglementaires intervenues depuis 2005.
Ce guide est articulé en 11 dossiers portant notamment sur l’intéressement, la participation, le Plan d’épargne d’entreprise (PEE)…
Vous pouvez télécharger ce « Guide de l’épargne salariale/2014 » sur le site :
travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_ES-juin2014_MAJ-10-JUILLET2014x.pdf
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