Sociologie et statistiques le démontrent : les épisodes de violence au travail sont de plus en plus fréquents. Ce qui place la direction de l’hôtel en première ligne. Car si, juridiquement, elle doit réagir, elle doit également prévenir.
Violence, rixe et altercation : réagir en utilisant le pouvoir disciplinaire
• Violence sur le lieu de travail : la conduite agressive expose son auteur à sanction
Principe : agression = faute – ce qui explique que le salarié auteur des violences vis-à-vis d’un collègue (de même rang ou supérieur hiérarchique) peut être sanctionné, la mesure disciplinaire pouvant aller jusqu’au licenciement (Cass. Soc. 2 octobre 1997, n° 94-4406).
Exception : toute agression n’est pas forcément passible d’une sanction – la logique est celle de l’adéquation (rapport strict entre : réponse disciplinaire AB gravité des circonstances et/ou personnalité et parcours du salarié). Car l’employeur, en présence de violences impliquant plusieurs salariés, peut individualiser sa riposte, sanctionner différemment l’un de l’autre (Cass. Soc. 1er février 1995, n° 91-41858) voire ne pas sanctionner l’un d’entre eux (Cass. Soc. 17 décembre 1996, 95-41858).
Les contours de la violence : le « verbe » aussi… – la violence fautive ne se cantonne pas aux manifestations physiques. Insultes, menaces et rumeurs lancées et alimentées de façon à nuire et détruire sont (également) classées dans cette catégorie (cf. ANI du 26 mars 2010). Elles exposent leur auteur à sanction (ex. : licenciement disciplinaire en raison d’intimidations verbales et menaces de propagation de rumeurs nuisibles proférées à